Transcription
L’an deux mil vingt, le vingt-cinq février à 20 h 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard MARTIN, Maire
Présents : MM Martin, Delarue, Antongiorgi, Pivert, Bayon, Mmes Coudray, Loisel, M. Destouches, Mmes Chupin, Antongiorgi, M. Feller.
Absents excusés : Madame Chevallier (pouvoir à M. Feller), MM Rousseau, Mabrouk.
Assistait également à la séance : Mme Limeul, secrétaire de mairie
Secrétaire de séance : Madame Loisel
Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2020
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le procès-verbal du 21 janvier 2020. Madame Chupin et Monsieur Feller signalent une faute de conjugaison
Aucune question ou remarque n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
COMMERCE : autorisation de signature du contrat de location-gérance
Délibération n° 2020-08/25022020
VU la délibération n° 2019-13/01032019 en date du 1er mars 2019 portant sur le choix de faire appel aux services d’un avocat pour la rédaction du contrat de location gérance dans le cadre de l’exploitation du commerce multi-services ;
VU la délibération n° 2019-60/13122019 autorisant Monsieur le Maire à recruter un nouveau gérant suite à la résiliation du bail par Monsieur Osché au 22 décembre 2019 ;
VU les entretiens entre les différents candidats et les membres du Conseil municipal ;
Après examen, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Décide d’attribuer la location-gérance du fonds de commerce du bar-restaurant-épicerie « Le Rafale» sis à Yermenonville – 1 rue de Maintenon à la Société F-D-D, représentée par Madame Flavie DUBOURG, à compter du 04 mars 2020. Dit que la redevance mensuelle sera graduelle et se décomposera comme suit : Pour le mois de mars 2020, la redevance sera de 400,00 € HT Pour le mois d’avril 2020, la redevance sera de 600,00 € HT, A compter du mois de mai 2020, la redevance sera de 800,00 € HT. autorise M. le Maire à signer le contrat de location-gérance tel que présenté.
Compte-rendu des Syndicats et des Commissions.
CCPEIDF – Commission de la Voise
Monsieur Antongiorgi rappelle qu’il est de la responsabilité des propriétaires de retirer leurs arbres tombés dans la rivière. Il ajoute que Monsieur Pierre-Antoine Combault, technicien de rivière quitte le syndicat.
Commission des Affaires Scolaires
Monsieur Pivert indique qu’il a fait appel à la société ERI Concept, suite au problème à l’ouverture de l’ordinateur portable de l’école. L’appareil n’est pas réparable (coût d’environ 1 000 €). Aujourd’hui, une réparation sommaire va être faite, mais il faudra sans doute prévoir un nouvel achat dans le futur.
Questions et affaires diverses.
Monsieur Destouches signale qu’il n’y a pas d’éclairage public dans le centre bourg. Monsieur Antongiorgi dit qu’il prévient le syndicat Territoires d’énergies. Monsieur Delarue indique que le contrat des photocopieurs Xerox arrive à échéance au mois de mai 2020 ; Madame Coudray demande si la commune a reçu toutes les subventions concernant la réhabilitation du commerce. Monsieur Martin indique que les arrêtés d’attribution pour les dossiers de la Région ont été reçus. En ce qui concerne les subventions du Conseil Départemental, Monsieur Lemoine lui a indiqué que le courrier actant l’attribution de 70 000 € ne devrait plus tarder. Monsieur Lemoine a également indiqué que la somme de 50 000 € pourrait également être attribuée à la commune. Dans le cadre des prochaines élections municipales, Monsieur le Maire demande aux conseillers de compléter le tableau des permanences du bureau de vote.
Séance levée à 22 h 00