Transcription
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois à 20 h 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l’école Hélène Boucher, rue de la Guillotine., sous la présidence de Monsieur Xavier DESTOUCHES, Maire.
Présents : MM DESTOUCHES Xavier, FELLER Eric, MMES GILLE Martine, DEGAS Christine, COUDRAY Françoise, MM. LOLIVIER Francis, COUDRAY Pierre, MME CHUPIN Marie-Claude, M. PAROVEL Maxime, Mme DHÉE Nathalie
Absents excusés : M. KIRALY Géza Maxime, Mme CHEVALLIER Mélanie, M. DESTOUCHES Quentin
Absents non excusés: M. VEILLOT Yves et M. LEMAIRE Aurélien
Procuration : CHEVALLIER Mélanie (donne pouvoir à DHÉE Nathalie), DESTOUCHES Quentin (donne pouvoir à DESTOUCHES Xavier)
Secrétaire de séance : M. Maxime PAROVEL
Approbation du procès-verbal du 9 avril 2025
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le procès-verbal du 9 avril 2025.
Aucune question et remarque n’étant soulevées, Monsieur Le Maire passe au vote.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
BUDGET COMMUNE – DM N°1
Délibération n° 2025-18
M. FELLER rappelle au Conseil Municipal, lors de la réunion du 15 mars 2025, la décision par délibération n°2025-15 de voter le Budget Primitif de la section de Fonctionnement avec un suréquilibre pour un montant de 19 500.60€. Il avait été décidé que l’excédent de fonctionnement serait affecté à la section d’investissement par virement de crédit dès que les montants des dotations seraient notifiés pour cet exercice.
Il convient également de prendre en considération le montant d’une nouvelle dépense :
Compte 613 – Locations : cette dépense concerne la location d’un box pour les archives de l’espace Muséal et la location des imprimantes auprès de l’établissement Leray.
Concernant la section d’investissement, les dépenses à prendre en compte sont les suivantes :
Compte 2157 : 240€ supplémentaires pour l’achat d’une moto pompe et du groupe électrogène Compte 2135 : travaux supplémentaires pour la rénovation énergétique et le réaménagement intérieur de la Mairie pour un montant de 21 740.60€
Par ailleurs, la diminution des dépenses au compte 2183-matériel informatique de 3 200€ liée aux conventions signées avec GIP RECIA, et l’augmentation de recette au compte 1322-subvention de la région dans le cadre de la subvention CRST 2025 pour le financement des travaux de la mairie sont inscrites dans la DM.
M. FELLER précise que la Commission des finances réunie le 12 juin 2025 a donné un avis favorable. Il donne la parole à Mme TOMASI pour présenter les décisions modificatives.
Section de Fonctionnement :
S ection Investissement :
Le Conseil municipal vote, à l’unanimité, la DM n°1 du budget de la commune.
Dématérialisation ACTEs changement de l’opérateur de transmission
Délibération n° 2025-19
M. FELLER rappelle la solution retenue par la Commission numérique avec la convention e-Administration ADULLACT signée avec GIP RECIA le 15 avril 2025, pour la télétransmission des actes réglementaires et budgétaires par voie dématérialisée à la Préfecture.
Monsieur le Maire donne lecture de l’avenant n° 2 à la convention pour prendre en compte le changement de dispositif homologué à utiliser,
En conséquence, après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
décide de choisir l’opérateur de télétransmission E-Administration ADULLACT; autorise le maire à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier ;
Commissions et syndicats :
SMDVA :
M. FELLER a présenté l’évolution statutaire dû au PI (Protection contre les inondations) qui sera proposé au Conseil du SMDVA début Juillet.
ADMR :
L’ADMR propose de nouveaux services avec la mise en place d’un pôle psychologique et l’accompagnement des personnes dans leur parcours de vie
Commission Environnement- Fêtes et cérémonies :
La prochaine réunion est prévue le vendredi 27 juin à 18h afin de prépare la fête du 14 juillet.
Commission Travaux :
M. FELLER rappelle la diffusion aux conseillers municipaux du dernier compte-rendu de la commission travaux, réunie le 7 mai 2025 et demande s’il y a des questions. Aucune question.
Commission Affaires scolaires :
Il n’y aura pas de fermeture de classe pour la rentrée scolaire 2025-2026. Cependant, une fermeture est prévue sur la rentrée 2026-2027. Les effectifs pour la rentrée en 2025 sont :
70 élèves dont 41 en provenance de Houx, 27 de Yermenonville, et 2 élèves par dérogation La répartition par classes est la suivante : 8 CP – 11 CE1 – 20 CE2 – 12 CM1 et 19 CM2.
A la rentrée, Madame GERARD ne reprendra pas son poste, ce sera Madame DA la nouvelle Directrice.
Commission urbanisme :
Comme ELI la expliqué lors de l'assemblée générale d'orientation budgétaire, cette dernière nécessite une adaptation du modèle économique des différentes missions (révision des tarifs).
La déléguée urbanisme a assisté à un groupe de travail concernant le mode de financement de la mission voirie.
Plusieurs scénarios ont été présentés. Les élus ont fait des propositions qui seront étudiées et un mixage entre toutes ses solutions sera proposé à un nouvel atelier en septembre.
Il en est de même pour chaque mission proposée par ELI.
Informations :
Agent Technique :
Souhaitons la bienvenue à M. François FAGOT, le nouvel agent technique de la commune arrivé le 10 juin.
Depuis son arrivée, il a fait le tour de la commune avec M. Quentin DESTOUCHES, délégué au service technique.
Il a commencé son travail par la tonte, le cimetière et les caniveaux.
Recrutement de la secrétaire de mairie.
Après avoir reçu plusieurs candidats, le recrutement de la secrétaire de mairie est toujours en cours.
La décision finale sera prise dans la semaine (23 au 27 juin).
Le Conseil Municipal remercie pour avoir travaillé à l’entretien de la commune M. Quentin DESTOUCHES en tant que délégué au service technique et M. Jeremy DESTOUCHES à titre gratuit.
Il est rappelé selon le code que les chiens doivent être tenus en laisse et museler selon les catégories. Tous contrevenants seront verbalisés.
Les déjections des animaux domestiques ne sont pas à déposer dans les bacs de déchets verts, ni dans les poubelles de la commune.
Séance levée à 22h20