Transcription
L’an deux mil huit, le vingt deux octobre à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur CHANTEPIE Michel, Maire.
Présents : MM. Chantepie, Martin, Antongiorgi, Delarue, Mériguet, Destouches, Mmes Moulin, Allal, Antongiorgi, MM. Mabrouk, Corbonnois.
Absents excusés : M. Villain (pouvoir à M.Chantepie), Mme Menini (pouvoir à Mme Allal), jusqu’à 21 h 05, M. Tonnellier (pouvoir à M. Delarue), M. Montes.
Secrétaire de séance : M. Delarue.
Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil Municipal pour ajouter un point à l’ordre du jour :
Achat d’un micro sans fil.
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
Monsieur le Maire souhaite tout d’abord remercier au nom de la municipalité l’association « Les Amis de Yermenonville » présidée par Monsieur Daniel Tonnellier, pour l’installation gracieuse d’un préau dans la cour de l’école primaire Hélène Boucher.
Approbation des comptes rendus du 26 septembre 2008.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le compte rendu du 26 septembre 2008. Aucune question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare que le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Désignation du « correspondant environnement »
Monsieur le Maire expose que suite à l’installation du conseil municipal et de l’élection du maire et des adjoints, il convient de désigner un « correspondant environnement » représentant la commune auprès du Conseil Général.
Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Daniel Tonnellier. Après en avoir délibéré, Monsieur Daniel Tonnellier est élu « correspondant environnement » à l’unanimité.
Région Centre : mise en place d’un Comité local d’animation et de développement sur la ligne SNCF Nogent Le Rotrou/Epernon : élection de deux délégués.
Monsieur le Maire expose que la Région Centre, dans le cadre de l’amélioration de la qualité des transports régionaux de voyageurs, met en place un Comité Local d’Animation et de Développement (CLAD) sur la ligne Nogent-le-Rotrou/Epernon réunissant élus, associations, organisations syndicales, usagers et représentants de la SNCF avec l’objectif d’examiner ensemble la qualité du service rendu et ses éventuelles évolutions. Afin que la commune soit représentée, il convient de désigner un membre titulaire et un membre suppléant.
Après s’être proposés,
M. Villain a été élu à l’unanimité membre titulaire pour représenter la commune aux réunions du CLAD de la Région Centre. M. Mériguet a été élu à l’unanimité membre suppléant pour représenter la commune aux réunions du CLAD de la Région Centre.
Convention de mise à disposition de l’agent communal au SIVOM de Houx-Yermenonville.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal qu’il convient de renouveler la mise à disposition de l’agent technique titulaire de la commune de Yermenonville au SIVOM de Houx-Yermenonville, pour l’entretien et le fonctionnement de la station d’épuration dudit SIVOM.
Après débat, le Conseil municipal à l’unanimité,
accepte de mettre à disposition du SIVOM de Houx-Yermenonville, dont le siège est à la Mairie de Yermenonville, l’agent technique titulaire de la commune à raison de 2 h 15 par semaine, pour l’entretien et le fonctionnement de la station d’épuration dudit SIVOM. Cette mise à disposition, d’une durée de 3 ans, peut être modifiée suivant les impératifs liés au fonctionnement de la station d’épuration et à son environnement (panne, incident). donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces afférentes à cet accord de mise à disposition, notamment la convention de mise à disposition.
Convention de mise à disposition de l’agent communal au Syndicat des Eaux de Houx/Yermenonville/ Armenonville et Gas
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal qu’il est nécessaire de mettre à disposition du Syndicat des Eaux de Houx/Yermenonville/Armenonville et Gas l’agent technique titulaire de la commune de Yermenonville pour la réalisation de missions ou d’opérations ponctuelles se rattachant au dit Syndicat. Madame Allal demande pourquoi seules les communes de Houx et Yermenonville mettent un agent à disposition. Madame Moulin, Vice Présidente en fera part à la prochaine réunion syndicale. Monsieur Martin signale que le couvercle du grand réservoir est en mauvais état.
Arrivée de Mme Menini à 21 h 05.
Après débat, le Conseil municipal, à l’unanimité,
accepte de mettre à disposition du Syndicat des Eaux de Houx/Yermenonville/Armenonville et Gas dont le siège est à la Mairie de Yermenonville, l’agent technique titulaire de la commune, à titre exceptionnel, pour la réalisation de missions ou d’opérations ponctuelles pour le compte du Syndicat des eaux. donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces afférentes à cet accord de mise à disposition, notamment la convention de mise à disposition de services.
Achat d’un microphone
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Mériguet, Adjoint au Maire délégué aux fêtes et cérémonies, qui explique la nécessité d’acheter un micro sans fil.
Après études des différents devis, le Conseil municipal à l’unanimité
décide de faire l’acquisition d’un double micro mains et cravate UHT audiophony proposé par la société Electronic High Tech pour un montant de 250 € HT, soit 299 € TTC. Charge Monsieur le Maire de signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Syndicat des Eaux : projet d’interconnexion des réseaux
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur Schmitt du Conseil Général, lors de la réunion du 21 octobre 2008 organisée par le Syndicat des Eaux de Houx/Yermenonville/Armenonville et Gas, a expliqué aux différents conseils municipaux du Syndicat que ce projet concerne les syndicats des eaux du canton (Epernon, Maintenon, Gas, Villiers le Morthier et Houx/Yermenonville) et qu’il a pour but de sécuriser l’approvisionnement en eau potable, autant en qualité qu’en quantité.
Après débat, plusieurs idées ressortent :
La possibilité d’interconnexion avec la Communauté de Communes du Val de Voise via Bailleau/Armenonville n’a pas été étudiée. Si nous devions construire une usine de traitement de l’eau potable, celle-ci ne pourrait se faire que dans le cadre d’une interconnexion afin de mutualiser les investissements assez lourds. Dans le cadre de la mutualisation des investissements, le syndicat d’Epernon, le plus concerné, verrait son prix de l’eau baisser alors que pour les petits syndicats, il augmenterait.
Monsieur le Maire propose de laisser à chacun le temps de la réflexion et de reporter la décision au prochain conseil municipal.
Plan d’alignement partiel Rue du manoir
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Martin, Adjoint au Maire délégué à l’urbanisme, qui explique qu’en vue de la mise en sécurité des piétons dans la rue du Manoir, une procédure d’alignement partiel concernant le numéro 30 de la dite rue est envisageable.
Après débat, le Conseil municipal, (10 voix pour – 4 abstentions),
-décide d’engager une procédure d’alignement partiel portant sur le n°30 de la rue du manoir, pour la mise en sécurité des piétons.
– charge Monsieur le Maire de signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Compte rendu des Commissions et des Syndicats
Commission des travaux – Assainissement de Boigneville
L’appel d’offres concernant la 1ère sous-tranche des travaux d’assainissement de Boigneville se fera avant la fin de l’année 2008.
Commission « Sécurité »
Dans le cadre de la mise en sécurité des villages, la Commission étudie avec le Conseil Général d’Eure et Loir les solutions suivantes :
– Yermenonville : mise en place d’un secteur « 70 » puis de panneaux « 50 » aux entrées avec mise en place de passage piétons.
– Boigneville : mise en place d’un secteur « 30 » dans la rue Hélène Boucher et mise en place de passages piétons dans la rue de l’Arsenal.
En fonction de l’état d’avancement de cette étude, un plan sera présenté lors du prochain conseil.
Commission « Fêtes et Cérémonies »
La Commission invite les membres du Conseil à s’associer à la cérémonie commémorative du 11 novembre. Un petit drapeau « bleu-blanc-rouge » sera distribué à chaque enfant.
La Commission travaille sur la mise en valeur de la commune par le fleurissement.
Syndicat de Changé
Monsieur Mériguet, Président du syndicat, confirme la sortie de la commune de Saint Prest au 1er janvier 2009.
Questions et affaires diverses
Monsieur Chantepie indique que les enseignantes de l’école maternelle de Gas organisent une soirée « sorcières et citrouilles » le 24 octobre 2008 à partir de 18 h 30. Après un petit spectacle de danses et chants d’enfants déguisés, elles ouvriront le grand marché d’Halloween des réalisations enfantines. La soirée se terminera autour d’une dégustation de soupes d’automne et d’un grand buffet convivial. Lecture de courriers divers :
Courrier du SIAD remerciant le Conseil municipal pour le versement d’une subvention. Courrier de la troupe de théâtre « Textes et Rêves » remerciant pour l’accueil qui leur a été réservé lors du spectacle « Animots » du 4 octobre 2008. Courrier de Monsieur Gérondeau remerciant la municipalité pour la mise à disposition de l’agent communal lors du montage et démontage du barnum.
Séance levée à minuit
INFORMATIONS DIVERSES
COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE
La population est invitée à s’associer à la cérémonie du 11 novembre. Rendez-vous à 11 h 30 à la Mairie pour un dépôt de gerbe à 11 h 45 au Monument aux Morts.
Un vin d’honneur sera servi à l’issue de la cérémonie.
CCAS
Les personnes qui souhaitent connaître les procédures à suivre concernant les différentes aides sociales auxquelles elles peuvent prétendre peuvent se renseigner à la Mairie. Les membres du CCAS se tiennent à leur disposition pendant les permanences de la Mairie de 18 h 00 à 19 h 00 :
Le mardi 16 décembre 2008.
BIBLIOTHEQUE
Heures d’ouverture :
le mardi de 16 h 45 à 18 h 30 le samedi de 11 h à 12 h 30
« L’Heure du Conte »
La prochaine heure du conte, pour les enfants de 3 à 7 ans, aura lieu dans la salle de la Mairie.
le samedi 6 décembre 2008 de 11 h à 11 h 30
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
Les personnes qui désirent s’inscrire sur les listes électorales peuvent se présenter en mairie aux heures de permanences. Se munir d’une carte d’identité et d’un justificatif de domicile.
SIRMATCOM – DECHETERIES
Dorénavant, il convient de se munir d’un justificatif de domicile pour avoir accès aux déchèteries.
Rappel : pas plus de 2 m3 de dépôt par semaine.
SYNDICAT DES EAUX
La commune de Yermenonville est alimentée en eaux par le syndicat des Eaux de Houx/Yermenonville/Armenonville et Gas.
Pour tout changement de propriétaire, déménagement, vous pouvez nous contacter au 02 37 32 94 98 (permanence le mardi au 1er étage de la mairie). Notre fontainier est joignable pour tous les problèmes concernant l’eau au 06 24 70 65 42.
SIVOM DE HOUX/YERMENONVILLE
La balade du Père Noël aura lieu le samedi 20 décembre 2008. Le départ est prévu à 17 h 00 à l’école primaire de Yermenonville pour une arrivée à la salle socio culturelle de Houx.
ADMR
Vous êtes isolé, âgé, malade, handicapé ou momentanément immobilisé ?
Vous souhaitez….
Un repas à domicile préparé pour vous ?
Une alimentation adaptée à vos besoins ?
Un contact amical ?
N’hésitez pas !
Faites appel au SERVICE DE PORTAGE DE REPAS
de l’association ADMR Vallée de l’Eure !
Avec son véhicule frigorifique,
le Service de Portage de repas ADMR Vallée de l’Eure
vous livre de 1 à 7 repas par semaine !
Pour tout renseignement, appelez le 02 37 83 75 01 ou le 06 89 31 17 14
Le Maire, Michel CHANTEPIE Le Secrétaire de Séance, Thierry DELARUE Les Membres
– 4 –