Transcription
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-et-un octobre à 20 h 30, le Conseil Municipal de YERMENONVILLE s’est réuni, légalement convoqué suite à la réunion ordinaire du jeudi dix-sept octobre qui n’a pas pu se tenir, le quorum n’étant pas atteint, à la Mairie de Yermenonville, sous la présidence de M. Xavier DESTOUCHES.
Présents : MM. DESTOUCHES, Mmes GILLE Martine, DEGAS Christine, COUDRAY Françoise, MM. LOLIVIER Francis, COUDRAY Pierre, KIRALY Géza, DESTOUCHES Quentin, PAROVEL Maxime et Mme DHÉE Nathalie.
Absents excusés : M. FELLER Eric et Mme CHUPIN Marie-Claude,
Absents non excusés : M. VEILLOT Yves, Mme CHEVALLIER Mélanie et M. LEMAIRE Aurélien
Procuration : M. FELLER Eric (donne pouvoir à DESTOUCHES Xavier) et Mme CHUPIN Marie-Claude (donne pouvoir à LOLIVIER Francis)
Secrétaire de séance : M. PAROVEL Maxime
Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2024
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le procès-verbal du 11 juillet 2024.
Aucune question et remarque n’étant soulevées, Monsieur Le Maire passe au vote.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Cession de la parcelle A 1227 de 42m2 à NEXITY
Délibération n° 2024-23
Le Maire informe le Conseil Municipal de l’offre d’acquisition à l’euro symbolique pour la parcelle A 1227 de la part de la société NEXITY, dans le cadre du projet de lotissement Les Closeaux. NEXITY s’engage à prendre en charge les frais de géomètre, de bornage et d’actes.
Après débat, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Autorise la vente de la parcelle A 1227 à l’euro symbolique à NEXITY ;
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Commission urbanisme :
Madame DEGAS attend encore une réponse l’audit PLUi-H et SCOT de la part de la CC PEIDF. La participation au dernier atelier n’est pas satisfaisant dans la mesure où il n’était pas possible d’exprimer les besoins des petites communes rurales.
Un projet d’étude sur la création de piste cyclable est également initié par la CC auquel Mme DEGAS et M. FELLER ont participé.
Parcelle A 825 : en cas de vente, la commune fera valoir son droit de préemption prévu au PLU pour la création d’un circuit pour les bus scolaires. La commune pourra appliquer une réduction du prix de vente due au droit d’alignement d’une part, et à la situation géographique de la parcelle limitrophe de la route départementale d’autre part.
Commission Sécurité routière :
Le taux d’accidentalité est en très forte hausse sur notre département depuis le début de l’année. De plus en plus d’infractions au Code de la route, et notamment les excès de vitesse, sont constatées dans les centres villes.
Commission Affaires sociales :
L’ADMR va étendre ses services à tout public et initier un système d’assistance géo localisée.
La participation au repas des ainés a été de 39 adultes et 2 enfants.
Commissions Finances :
Madame DEGAS demande des précisions sur le projet d’enfouissement des réseaux rue Boivin et rue de l’arsenal.
Monsieur le Maire répond que le projet transmis par Territoire d’Energie Eure-et-Loir est techniquement identique à celui présenté l’année dernière. La commission des Finances étudie le financement de ce projet en partenariat avec les représentants du Pôle Eau et Assainissement de la communauté de communes des Portes Euréliennes Ile de France, afin d’examiner la faisabilité d’une convention tripartite intégrant le remplacement de la canalisation d’eau potable et d’une prise en charge partielle ou totale du coût des travaux de génie civil. Une réunion est prévue le jeudi 24 octobre 2024.
Poste de secours des Sapeurs-Pompiers de Yermenonville :
Le SDIS28 de Yermenonville a recruté de nombreux volontaires et la construction de sanitaires est désormais une priorité. Une réunion avec la communauté de communes, qui en a la compétence, et une représentante du SDIS28 est programmée le jeudi 24 octobre 2024.
Informations diverses :
Le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition d’achat de la parcelle Z 55 (ancien terrain de tennis) par la commune de Mévoisins pour un euro symbolique. Monsieur PAROVEL demande que la destination de la parcelle soit précisée par la Mairie de Mévoisins, afin de s’assurer qu’il n’y aura pas de pollution.
L’amicale des sapeurs-pompiers de Yermenonville invite les membres du Conseil Municipal à assister à la cérémonie de la Sainte Barbe ainsi qu’au vin d’honneur le samedi 23 novembre à la salle des fêtes de Houx. Les personnes qui désirent participer au repas devront s’inscrire auprès de la secrétaire de mairie.
Une convention va être signée avec la mairie de Houx afin d’organiser l’entraide entre les deux communes et la mise à disposition des agents communaux sur les travaux importants, afin de préciser les modalités et les responsabilités de chacune.
Le 26 octobre 2024 à 18h30 aura lieu en Mairie la célébration des 100 ans de Monsieur BUISSON avec sa famille.
Une cavalcade d’Halloween est organisée le jeudi 31 octobre 2024. Le rendez-vous est à 17h en mairie pour un départ à 18h.
Séance levée à 21h30