Transcription
L’an deux mil dix, le vingt et un juin à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard MARTIN, Maire.
Présents : MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, Destouches, Mme Menini, MM. Chantepie, Tonnellier, Montes, Mmes Allal, Antongiorgi, MM., Corbonnois.
Absents excusés : M. Villain (pouvoir à M. Martin), Mme Moulin (pouvoir à Mme Allal), M. Mabrouk (pouvoir à M. Montes).
Secrétaire de séance : Monsieur Xavier Destouches.
Approbation des comptes rendus du 30 avril et du 4 juin 2010.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur les comptes rendus du 30 avril et du 4 juin 2010.
Madame Allal signale qu’elle-même et Monsieur Villain apparaissent comme présents et absents dans le compte rendu du 30 avril 2010. Après vérification, Madame Allal était absente et Monsieur Villain, absent, avait donné un pouvoir à Monsieur Chantepie.
Aucune autre question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare que les comptes rendus du 30 avril et du 4 juin 2010 sont approuvés à l’unanimité.
Avant de passer au premier point inscrit à l’ordre du jour, Monsieur Martin demande l’accord du Conseil municipal pour qu’il soit procédé à un vote à main levée pour les différentes élections des délégués élus aux syndicats intercommunaux, à la Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon, aux Commissions communales, à la Commission d’Appel d’Offres et au CCAS.
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité.
Elections des délégués aux Syndicats.
Monsieur le Maire indique qu’en raison de l’élection du Maire et des Adjoints lors de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2010, le Conseil municipal doit désigner des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein des différents syndicats intercommunaux auxquels la commune adhère.
Syndicat des Eaux de Houx-Yermenonville, Armenonville et Gas – 2 titulaires et 1 suppléant
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégués titulaires : Mme Lydie MOULIN, M. Sylvain CORBONNOIS
Délégué suppléant : M. Manuel MONTES
Syndicat intercommunal à vocation solaire (SIVOS) – 2 titulaires et 2 suppléants
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégués titulaires : Mme Irène MENINI, M. Xavier DESTOUCHES
Délégués suppléants : Mme Sylvie ALLAL, M. Daniel TONNELLIER
SIVOM de Houx-Yermenonville– 2 titulaires et 2 suppléants
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégués titulaires : M. Daniel TONNELLIER, M. Xavier DESTOUCHES
Délégués suppléants : Mme Irène MENINI, M. Sylvain CORBONNOIS
Syndicat Départemental d’Energie – 1 titulaire et 1 suppléant
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégué titulaire : M. Michel ANTONGIORGI
Délégué suppléant : Mme Nicole ANTONGIORGI
Syndicat de Changé – 2 titulaires et 2 suppléants
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégués titulaires : M. Christian MÉRIGUET, M. Bernard MARTIN
Délégués suppléants : M. Michel CHANTEPIE, M. Manuel MONTES
Syndicat intercommunal du Pays Chartrain (SIPAC)– 1 titulaire et 1 suppléant
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégué titulaire : M. Daniel TONNELLIER
Délégué suppléant : M. Christian MÉRIGUET
Election des délégués à la CCTV de Maintenon.
Monsieur le Maire indique qu’en raison de l’élection du Maire et des Adjoints lors de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2010, le Conseil municipal doit désigner des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon à laquelle la commune adhère.
Après s’être présentés, ont été élus à l’unanimité :
Délégués titulaires : M. Bernard MARTIN, M. Thierry DELARUE, M. Daniel TONNELLIER, M. Christophe VILLAIN.
Délégués suppléants : M. Michel CHANTEPIE, M. Sylvain CORBONNOIS.
Elections des délégués aux Commissions Communales.
Monsieur le Maire indique qu’en raison de l’élection du Maire et des Adjoints lors de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2010, le Conseil municipal doit désigner les délégués pour siéger au sein des différentes commissions communales.
Après s’être proposés, ont été élus à l’unanimité ;
Commission des « Affaires Scolaires » :
MM. Martin, Destouches, Villain, Mmes Moulin, Menini, M Montes, Mme Allal.
Commission du « cimetière » :
MM. Martin, Antongiorgi, Delarue, Destouches, Mabrouk.
Commission des « fêtes et cérémonies » :
MM. Martin, Mériguet, Destouches, Mmes Moulin, Menini, M. Montes, Mmes Allal, Antongiorgi, M. Corbonnois.
Commission des « finances » :
MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, Destouches, Montes.
Commission de « l’information et de la communication » :
MM. Martin, Destouches, Antongiorgi, M. Villain, Mmes Menini, Antongiorgi.
Commission « sécurité » :
MM. Martin, Antongiorgi, Mme Menini, MM. Tonnellier, Mabrouk.
Commission « sport-jeunesse » :
MM. Martin, Mériguet, Mme Menini, MM. Villain, Montes, Mme Allal.
Commission des « travaux et de l’assainissement » :
MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Chantepie, Mabrouk.
Commission de « l’urbanisme »:
MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, Villain, Mme Menini, MM. Mabrouk, Corbonnois.
Délégué « défense »: M. Michel Antongiorgi.
Délégué « environnement » : M. Daniel Tonnellier.
Election des délégués à la Commission d’Appel d’Offres.
Monsieur le Maire indique qu’en raison de l’élection du Maire et des Adjoints lors de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2010, le Conseil municipal doit désigner 3 membres titulaires et 3 membres suppléants pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
Après s’être proposés, ont été élus à l’unanimité ;
Délégués titulaires : MM. Thierry DELARUE, Michel ANTONGIORGI, Daniel TONNELLIER.
Délégués suppléants : Mme Nicole ANTONGIORGI, M. Manuel MONTES, Mme Irène MENINI.
Election des délégués aux CCAS.
Monsieur le Maire indique qu’en raison de l’élection du Maire et des Adjoints lors de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2010, le Conseil municipal doit désigner les membres élus pour siéger au sein du CCAS.
Après s’être proposés, ont été élus à l’unanimité :
M. Xavier DESTOUCHES, Mme Lydie MOULIN, M. Manuel MONTES, Mme Nicole ANTONGIORGI, M. Sylvain CORBONNOIS.
Indemnité de fonctions des Adjoints au Maire.
Monsieur le Maire indique qu’il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux Adjoints au Maire. Il propose de maintenir les taux votés par le Conseil municipal le 11 avril 2008, soit :
1er adjoint : taux 4,59% de l’indice 1015 ; 2ème adjoint : taux 3,2% de l’indice 1015 ; 3ème adjoint : taux 3,2% de l’indice 1015 ; 4ème adjoint : taux 3,2% de l’indice 1015.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité, et avec effet au 21 juin 2010 de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’Adjoints au Maire d’une commune de 500 à 999 habitants tel que présenté ci-dessus.
Participation financière de la commune aux voyages scolaires.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de parents d’élèves du collège du Val de Voise à Gallardon sollicitant une participation financière de la commune au voyage scolaire effectué par leur enfant en Angleterre du 9 au 15 mai 2010.
Considérant l’intérêt d’un tel voyage pédagogique pour les élèves, Monsieur le Maire propose d’accorder une participation de 70 €.
Après délibération, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer une aide financière de 70 € pour le voyage en Angleterre de ce collégien.
Cette somme est mandatée à l’article 6574 de la section de fonctionnement du budget communal 2010 et sera versée à la famille.
Achat et installation d’une guirlande lumineuse.
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil municipal que la Commission des Fêtes et Cérémonies propose de poursuivre l’achat de guirlandes lumineuses pour la décoration du village à l’occasion des fêtes de fin d’année. Il présente les différentes propositions commerciales.
Après en avoir délibéré et procédé au vote, le Conseil municipal à l’unanimité :
Décide de retenir les propositions : de la Société Decolum Technic Industries portant sur l’achat d’une guirlande lumineuse pour un montant total de 198,00 € HT, soit 236,81 € TTC. De la Société Dhenin, portant sur l’installation d’un branchement électrique pour un montant de 180,00 € HT, soit 215,28 € TTC. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Budget communal 2010 : Décision modificative n° 2010/01 portant sur l’achat d’une guirlande lumineuse.
Suite à la délibération n° 2010-51 prise précédemment portant sur l’achat et l’installation d’une guirlande lumineuse pour un montant total de 452,09 € TTC, et compte tenu du caractère durable de cet achat, Monsieur le Maire propose de porter cette somme à l’article 2152 de la section d’investissement du budget communal 2010.
C’est pourquoi, il convient de modifier le budget primitif 2010 de la commune qui ne tient pas compte de cet investissement. Monsieur le Maire propose de transférer des crédits de l’article 61522 de la section de fonctionnement du budget communal 2010 (-453,00 €) à l’article 2152 de la section d’investissement du dit budget (+453,00 €).
Après débat, le Conseil municipal, à l’unanimité :
décide de porter la somme de 453,00 € TTC à l’article 2152 de la section d’investissement du budget communal 2010 ; accepte la répartition suivante :
Section de fonctionnement :
article 61522 : – 453,00 € article 023 : + 453,00 €
Section d’investissement :
article 021 : +453,00 € article 2152 : +453,00 €
autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Organisation des festivités du 14 juillet 2010.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Mériguet, Adjoint délégué aux « Fêtes et Cérémonies » qui rend compte de la dernière réunion de la Commission portant sur l’organisation des festivités du 14 juillet.
Le repas populaire – soirée orientale- aura lieu à la bergerie du Château de Boigneville le samedi 10 juillet 2010 à 19 h 00. Le nombre de places étant limité à 200 personnes, les bulletins d’inscriptions devront impérativement être retournés au secrétariat de la Mairie avant le 02/07/2010.
Le mercredi 14 juillet 2010, après le dépôt de la gerbe au Monument aux Morts à 15 h00, des jeux seront organisés à la Mairie.
Comptes rendus des Syndicats et des Commissions Communales.
Commission des Chemins de la CCTV de Maintenon.
Monsieur Delarue indique que les balises qui matérialisent le chemin de randonnée de la CCTV de Maintenon ont été installées sur les chemins à Yermenonville.
Questions diverses.
Monsieur le Maire rappelle que la remise des prix du regroupement de Houx-yermenonville aura lieu le vendredi 25 juin 2010 à Houx à 18 h 00.
Monsieur Montes remet à Monsieur le Maire un courrier émanant des « dames de la garderie » portant sur une demande de participation financière de la commune à l’achat de fournitures diverses pour les activités manuelles des enfants. Monsieur le Maire indique que la garderie est de la compétence de la CCTV de Maintenon. Après débat, il est convenu de se renseigner auprès de la CCTV de Maintenon et d’étudier cette demande lors d’un prochain conseil municipal.
Monsieur Martin signale que les derniers résultats portant sur le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le 31 mars 2010 rue de l’Arsenal à Boigneville concluent à une eau d’alimentation conforme aux limites et références de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés.
Monsieur Martin donne la parole à Monsieur Destouches, Adjoint au maire délégué à la communication et à l’information, qui explique que les horaires d’ouverture de la Mairie ne correspondent plus aux besoins de la population et qu’ils changeront après les vacances d’été.
A compter du 23 août 2010, les nouveaux horaires seront :
Lundi de 9 h à 10 h 30. Mardi de 18 h à 19 h 30. Jeudi de 18 h à 19 h.
Séance levée à 23 h 25
INFORMATIONS DIVERSES
PLAN DÉPARTEMENTAL DE LA GESTION D’UNE CANICULE
Afin de permettre l’intervention ciblée des services sanitaires et sociaux, en cas de déclenchement du plan d’alerte et d’urgence, il est conseillé aux personnes âgées et aux personnes handicapées de la commune vivant à domicile de s’inscrire au secrétariat de la Mairie (tél. 02 37 32 32 14). La démarche d’inscription est volontaire et la déclaration facultative.
OPERATION « TRANQUILITE VACANCES »
Vous désirez partir en vacances et garder l’esprit tranquille, signalez à la Gendarmerie de Maintenon la période pendant laquelle votre habitation est inoccupée. Les Gendarmes feront des passages réguliers, de jour comme de nuit, autour de votre habitation. Ce service est entièrement gratuit et fonctionne toute l’année.
BIBLIOTHÈQUE
La bibliothèque sera ouverte pendant les vacances d’été :
Samedi 3 juillet, 17 juillet, 31 juillet 2010 Samedi 21 août 2010.
TELEVISION : PASSAGE AU NUMERIQUE
A compter du 19 octobre 2010 notre région passera à la télé tout numérique, c’est-à-dire le remplacement de la diffusion analogique hertzienne par une diffusion numérique hertzienne. Il faudra donc changer les installations.
L'état à mis en place des aides financières pour les foyers exonérés de redevance sous certaines conditions de ressources qui reçoivent aujourd’hui exclusivement la télé à 6 chaines par une antenne râteau.
Pour toute information complémentaire,
un délégué pourra répondre aux questions que vous vous posez :
Olivier DECARD 06 09 67 39 56
ou olivier.decard@tousaunumerique.fr
vous pouvez aussi vous connecter sur le site : http://www.tousaunumerique.fr/ ou appeler le centre d'appel au 0970 818 818 ( prix d'un appel local) du Lundi au Samedi de 08 h 00à 21 h 00.
AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE
Ouverture les samedis matins : 3 juillet 2010, 17 juillet 2010.
SITREVA
Une plaquette d’information rappelant les bons gestes de tri a été distribuée avec les publicités. Cette plaquette a également été distribuée dans les boîtes aux lettres qui ont l’autocollant « stop pub ». Pour ceux qui ont jeté les publicités à la poubelle, vous pouvez retrouver le guide du tri complet sur le site du sitreva : http://www.sitreva.fr.
EDF
Afin d’améliorer la qualité de la distribution électrique et de répondre aux besoins de sa clientèle, EDF, Agence Exploitation Electricité, réalise actuellement des travaux sur notre commune qui nécessiteront une interruption de fourniture d’électricité rue de Gallardon le lundi 5 juillet entre 9 h et 12 h.
RAPPEL : RÈGLES DE CIVISME
Suite à plusieurs plaintes reçues en mairie dues aux aboiements intempestifs de chiens, il est rappelé à leurs propriétaires qu’ils sont responsables des nuisances occasionnées au voisinage et qu’ils doivent veiller au bien-être de tous. Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage peuvent être effectués :
Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30 ; Les samedis de 9 h 00 à 12 h et de 15 h à 19 h ; Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h.
Le Maire, Bernard MARTIN Le Secrétaire de séance, Xavier DESTOUCHES Les Membres du Conseil Municipal
6 CM du 21/06/2010