Transcription
L’an deux mil dix, le dix neuf janvier à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur CHANTEPIE Michel, Maire.
Présents : MM. Chantepie, Martin, Antongiorgi, Delarue, Mériguet, Destouches, Mmes Moulin, Menini, M. Montes, Mmes Allal, Antongiorgi, M. Mabrouk.
Absents excusés : M. Villain (pouvoir à M. Antongiorgi), M. Tonnellier (pouvoir à M Delarue), M. Corbonnois (pouvoir à M Mériguet).
Secrétaire de séance : Mme Menini.
Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil municipal pour ajouter un point à l’ordre du jour :
Renouvellement du contrat de ramassage et de capture d’animaux errants et dangereux.
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
Approbation des comptes rendus des 4 et 11 décembre 2009.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur les comptes rendus des 4 et 11 décembre 2009. Aucune question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare que les comptes rendus sont approuvés. Monsieur Delarue s’abstient pour le compte rendu du 4 décembre 2009.
Assainissement de Boigneville : souscription d’un emprunt.
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il convient de souscrire un emprunt de 80 000 € à court terme pour préfinancer la TVA de la 1ère tranche des travaux d’assainissement de Boigneville ainsi que la taxe de raccordement des futurs usagers.
Monsieur Delarue, Adjoint au Maire délégué aux finances, présente les différentes propositions financières reçues à ce jour.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
de souscrire un emprunt à court terme de 80 000 € sur 2 ans, auprès du Crédit Agricole Val de France, au taux fixe de 1,90 %
d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ces dossiers. de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour souscrire cet emprunt.
Fonds Départemental de Péréquation 2010.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter le Fonds Départemental de Péréquation pour les travaux et acquisitions réalisés pendant l’année 2010 et réglés au titre de la section investissement du budget communal et du budget assainissement.
Renouvellement du contrat de ramassage et de capture d’animaux errants et dangereux.
Monsieur Antongiorgi, Adjoint au Maire chargé de la sécurité, expose aux membres du Conseil municipal qu’il convient de renouveler le contrat avec la Société « Tous Services Animaux » portant sur le ramassage et la capture des animaux errants et dangereux sur le territoire de la commune.
Après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité,
décide de renouveler le contrat de ramassage et de capture d’animaux errants, pour un montant de 299 € TTC/an. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier, et notamment la convention.
Compte rendu des Syndicats et des Commissions.
Syndicat des Eaux
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier que Monsieur le Président du Syndicat des Eaux a adressé au Président du Conseil Général regrettant que la DDAF, jusqu’alors maître d’œuvre du Syndicat lors de leurs travaux de renforcement du réseau d’eau potable, n’exerce plus les missions de maître d’œuvre auprès des collectivités territoriales.
Commission Travaux – Assainissement de Boigneville
Monsieur Martin fait le point sur l’état d’avancement des travaux d’assainissement de Boigneville. Les travaux de la 1ère tranche ont été arrêtés le 16 décembre 2009. Suite aux rapports des contrôles préalables à la réception, l’entreprise doit remédier aux « non conformités » constatées. Le projet de la 2ème tranche est en étude. La consultation pour les études géotechniques a été lancée le 8 janvier 2010.
Commission Information et Communication.
« Le Petit Journal » sera distribué prochainement.
Commission « Sécurité »
Monsieur Antongiorgi, Adjoint au Maire chargé de la sécurité, informe que les installations électriques de l’école ont été contrôlées par l’APAVE. Aucune anomalie majeure n’a été relevée.
Questions et affaires diverses.
Courriers divers :
Remerciements de plusieurs personnes concernant le colis de Noël distribué en fin d’année. Remerciements de l’ADMR-SIAD, du Jumelage du canton de Maintenon et de l’école maternelle de Gas pour le versement de la subvention. INSEE : au 1er janvier 2010, la population de Yermenonville s’élève à 622 habitants.
Séance levée à 22 h 00
INFORMATIONS GENERALES
RECENSEMENT DE LA POPULATION
L’enquête de recensement sur la commune débutera le 21 janvier 2010 et se terminera le 20 février 2010.
Madame Sandrine DORAT a été nommée Agent recenseur. Nous vous remercions de lui réserver un bon accueil.
EXPOSITION SUR LA GUERRE DE 1870
Dans le cadre de la réalisation d’une exposition consacrée à la guerre de 1870 et présentée aux Archives Départementales en juin 2010, Le Conseil Général recherche des documents et objets conservés afin de réaliser une base de données documentaire sur ce sujet. Si vous disposez d’éléments correspondants, merci d’en faire part au secrétariat de Mairie.
AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE
Ouverture les samedis matin :
30 janvier 2010 – 13 février 2010 – 27 février 2010 – 13 mars 2010 – 27 mars 2010.
BIBLIOTHEQUE
Horaires d’ouverture : le mardi de 16 h 45 à 18 h 30 – le samedi de 11 h à 12 h 30.
Le Maire, Michel CHANTEPIE La Secrétaire de séance, Irène MENINI Les Membres du Conseil municipal
CM du 19/01/2010 3