Transcription
L’an deux mil neuf, le onze décembre à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur CHANTEPIE Michel, Maire.
Présents : MM. Chantepie, Antongiorgi, Delarue, Mériguet, Destouches, Tonnellier, Montes, Mmes Allal, Antongiorgi, MM. Mabrouk, Corbonnois.
Absents excusés : M. Martin (pouvoir à M. Antongiorgi), M. Villain, Mme Moulin (pouvoir à M. Chantepie), Mme Menini (pouvoir à Mme Allal).
Secrétaire de séance : M. Destouches
Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil municipal pour ajouter un point à l’ordre du jour :
Budget Assainissement : Décision modificative n° 2009-02 portant sur l’ajout du montant des travaux de l’avenant n° 1 et l’ajout de la subvention AESN.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Monsieur le Maire souhaite tout d’abord remercier au nom de la municipalité Monsieur Mériguet et son entreprise, cette dernière ayant fait don à la commune de 30 tables et 134 chaises. Il remercie également les élus municipaux et Monsieur Derache qui sont allés chercher ce matériel à Vélizy, ainsi que les bénévoles qui ont aidé à décharger les camions.
Approbation du compte rendu du 4 décembre 2009.
Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil municipal que le compte rendu n’étant pas paru, l’approbation de celui-ci se fera lors du prochain conseil municipal.
Assainissement de Boigneville : approbation de l’avenant n° 1 au marché initial de la 1ère tranche.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Delarue, Adjoint délégué à la Commission d’Appel d’Offres, qui expose aux membres du Conseil municipal que des travaux supplémentaires ont été nécessaires pour la réalisation de la première tranche des travaux d’assainissement de Boigneville, à savoir :
mise en place d’un pompage de 360 m3/h ; terrassement en terrain instable et en présence d’eau ; fourniture et pose d’une canalisation en fonte sur 45 m ; mise en place d’un géotextile.
Ces travaux supplémentaires font l’objet d’un avenant dont le montant est de 19 999,76 € HT, soit 23 919,71 € TTC.
Il indique également que la Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 8 décembre 2009 et a approuvé cet avenant.
Après examen, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver cet avenant n° 1 et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Budget assainissement 2009 : Décision modificative n° 2009/02 – Ajout de l’avenant et de la subvention AESN.
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Delarue, Adjoint délégué aux finances, qui expose aux membres du Conseil municipal que suite à la décision prise précédemment concernant l’avenant n° 1 au marché initial de la 1ère tranche des travaux d’assainissement de Boigneville, le montant des travaux d’assainissement se trouve augmenté de 23 919,71 €. C’est pourquoi, il convient de modifier le budget primitif 2009 de l’assainissement qui ne tient pas compte de ce surcoût.
Monsieur le Maire propose :
d’ajouter en dépenses d’investissement, article 21532, la somme de 24 000 € correspondant au montant de l’avenant portant sur les travaux d’assainissement supplémentaires. d’ajouter en recettes d’investissement, article 13111, la somme de 24 000 € correspondant au montant de la subvention de l’Agence de l’Eau Seine Normandie attendue ;
Après débat, le Conseil municipal à l’unanimité
accepte de porter la somme de 24 000 € en investissement du budget assainissement 2009 selon la répartition suivante :
Recette d’investissement : Article 13111 : + 24 000 €
Dépenses d’investissement : Article 21532 : + 24 000 €
– autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Comptes rendus des syndicats et des Commissions communales.
CCAS
Madame Nicole Antongiorgi rend compte de l’assemblée générale de l’ADMR Vallée de l’Eure à laquelle elle a assistée.
Sécurité routière.
Monsieur Antongiorgi rappelle aux membres du Conseil qu’une réunion avec les riverains a eu lieu le mercredi 9 décembre 2009 afin de leur présenter les résultats des contrôles de vitesse effectués lors du dispositif mis en place provisoirement en septembre 2009 et de recueillir leurs avis et commentaires sur ce dispositif. Il rappelle que ce dispositif avait pour but de ralentir la vitesse des véhicules, de créer des emplacements de stationnement et de libérer les trottoirs. Après débat, il ressort que les riverains ne veulent pas de la solution proposée par la commune. Monsieur Antongiorgi indique qu’une réunion est prévue le 17 décembre 2009 avec l’entreprise May et la DDE pour étudier différentes solutions.
CCTV de Maintenon : Commission Environnement
Monsieur Tonnellier indique que la Journée de l’Environnement aura lieu le samedi 29 mai 2010.
SIPAC
Monsieur Tonnellier indique que les contrats de Pays et de la Région ont été validés. Le projet du terrain multisports a été retenu, subventionné à 30%. Monsieur le Maire rappelle qu’en 2007, la subvention de la Région était de 50% pour ce même projet, ce qui pose problème à la commune en termes de financement.
CCTV de Maintenon
Monsieur Mériguet informe qu’une formation portant sur l’utilisation d’un logiciel d’analyses financières aura lieu le 7 janvier 2010 à la CCTV de Maintenon.
Départ de Monsieur Mériguet à 21 h 35.
Questions et affaires diverses.
Affaires diverses
Monsieur le Maire donne lecture de différentes invitations :
– concert le 13 décembre 2009 à 15 h 30 à l’église de Yermenonville par les Chœurs d’Houx ;
– spectacle de chants le 19 décembre 2009 à partir de 10 h 30 à la salle socio-culturelle par les enfants des écoles de Houx et Yermenonville ;
– spectacle de Noël le 14 décembre 2009 à 9 h 45 à la Salle Maurice Leblond de Maintenon-Pierres organisé conjointement par les Relais d’Assistantes Maternelles de la Communauté de Communes du Val Drouette et de la CCTV de Maintenon.
Séance levée à 21 h 45
INFORMATIONS GENERALES
BALADE DU PERE NOEL
La Balade du Père Noël aura lieu le 19 décembre 2009. Rendez-vous à 17 h 30 devant l’école Hélène Boucher pour la remise des lampions. Le départ est prévu à 18 h vers la salle socio-culturelle de Houx.
FETE DE NOEL
Le SIVOM organise pour les enfants une après-midi récréative au Centre Equestre de Mévoisins le 21 décembre 2009 à 14 h 00 suivie d’un goûter.
Les parents pourront rejoindre leurs enfants pour assister à un spectacle équestre à 18 h 30.
VACCINATION CONTRE LA GRIPPE H1N1
Vous pourrez vous faire vacciner, dès réception par courrier d’un bon de l’assurance maladie, au centre de vaccination dont la commune dépend :
Epernon : Salle des Fêtes – rue de la Savonnière
ATTENTION – NOUVEAUX HORAIRES D’OUVERTURE :
Lundi, mardi et jeudi : de 18 h 15 à 21 h 45.
Mercredi : de 9 h 15 à 11 h 30 – de 14 h 15 à 16 h 30 et de 18 h 15 à 21 h 45
Vendredi : de 14 h 15 à 17 h 45
RECENSEMENT DE LA POPULATION
L’enquête de recensement sur la commune débutera le 21 janvier 2010 et se terminera le 20 février 2010.
Madame Sandrine DORAT a été nommée Agent recenseur. Nous vous remercions de lui réserver un bon accueil.
INSCRIPTION SUR LES L ISTES ELECTORALES
La Mairie tiendra une permanence le jeudi 31 décembre 2009 de 10 h à 12 h 00 pour recueillir les inscriptions sur les listes électorales. Se munir d’une carte d’identité et d’un justificatif de domicile.
BIBLIOTHEQUE
Si vous souhaitez que votre enfant, âgé entre 3 et 7 ans, participe à « l’heure du conte », rendez-vous le 9 janvier 2010 à la bibliothèque de Yermenonville de 11 h à 11 h 30.
Horaires d’ouverture : le mardi de 16 h 45 à 18 h 30 – le samedi de 11 h à 12 h 30.
FERMETURE DE LA MAIRIE
En raison des fêtes de fin d’année, la Mairie sera fermée :
le vendredi 25 décembre 2009 ; le mardi 29 décembre 2009 le vendredi 1er janvier 2010.
Le Maire, Michel CHANTEPIE Le Secrétaire de séance, Xavier DESTOUCHES Les Membres du Conseil municipal
CM du 11/12/2009 3