Transcription
L’an deux mil douze, le neuf janvier à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard MARTIN, Maire.
Présents : MM., Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, M. Destouches (départ à 22 h 40), Mme Menini, M Tonnellier, Mmes Allal, Antongiorgi.
Absents excusés :, Mme Moulin, M. Mabrouk (pouvoir à M. Antongiorgi), M. Corbonnois (pouvoir à M. Mériguet).
Absent : M. Montes.
Secrétaire de séance : Monsieur Delarue.
Monsieur le Maire présente en premier lieu tous ses vœux aux Membres du Conseil municipal.
Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil municipal pour ajouter un point à l’ordre du jour :
Achat d’un aspirateur pour la mairie.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Approbation du compte rendu du 9 décembre 2011.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le compte rendu du 9 décembre 2011.
Aucune question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare que le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Assainissement de Boigneville : souscription d’un emprunt.
Réf. 2012/01/01
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il convient de souscrire un emprunt de 50 000 € à court terme pour financer la TVA des travaux d’assainissement de Boigneville 2ème tranche.
Monsieur Delarue, Adjoint au Maire délégué aux finances, présente les différentes propositions financières reçues à ce jour.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
de souscrire un emprunt à court terme de 50 000 € sur 2 ans, auprès du Crédit Agricole Val de France, au taux fixe annuel de 3,03% d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ces dossiers. de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour souscrire cet emprunt.
Construction d’un local technique – Note d’honoraires.
Réf. 2012/01/02
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que dans le cadre du projet de construction du local technique communal, un architecte a été contacté pour établir la demande de permis de construire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à la majorité des membres présents (10 voix pour – 1 abstention : Monsieur Mériguet qui regrette que le Conseil municipal soit informé une fois le dossier fait) :
De régler la note d’honoraires de Madame Flavie TELLIER, architecte, pour un montant de 1 200 € se rapportant à l’établissement du dossier pour le dépôt du permis de construire du local technique communal. D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dosser.
Mise en sécurité de la RD 18 et traversée de bourg et sur les abords de l’école Hélène Boucher. – Demande de subventions FDAIC et DETR 2012.
Réf. 2012/01/03 et 2012/01/04
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que la demande de subvention auprès du Conseil Général faite en 2011 dans le cadre du FDAIC n’a pas été retenue. Il propose cette année de refaire une demande et, pour ce faire, a demandé l’aide d’un bureau d’étude pour établir un avant projet conforme pour l’obtention de la subvention.
Après consultation de la Commission communale des Travaux, Monsieur le Maire présente l’avant projet sommaire (APS) tel que proposé par le bureau d’étude Soderef en précisant que la priorité sera donnée à la mise en sécurité de la RD 18 (intersection avec le Chemin des Ruelles, intersection avec la Rue de l’église et la rue de la Guillotine et aménagement d’un alternat rue de Gallardon) ainsi que l’aménagement du Chemin des Ruelles (élargissement et création d’un parking). La réfection de la rue de la Guillotine sera prévue ultérieurement afin de prévoir dans les travaux, l’enfouissement des réseaux.
Mesdames Allal et Menini sont contre le projet présenté et expliquent qu’un sens de circulation serait plus sécurisant autour de l’école. Monsieur Martin indique qu’il s’agit d’un avant projet fait pour le dossier de demande de subvention. Une fois la subvention accordée, un appel d’offre sera lancé pour la maîtrise d’œuvre et les travaux. Aujourd’hui, il s’agit de valider d’une part la facture du bureau Soderef (3 300 € HT, soit 3 946.80 € TTC) et d’autre par de valider l’étude topographique faite par le cabinet Gernez (2 860 € HT, soit 3 420.56 € TTC).
Monsieur Mériguet ajoute que le principe de méthodologie ne lui semble pas correct : la consultation du bureau d’étude pour cette étude d’un montant de 3 300 € HT a été décidée sans accord préalable du Conseil municipal.
Monsieur Martin ajoute que deux dossiers seront présentés au Conseil Général : le premier portant sur la sécurisation de la RD 18 en traversée de bourg subventionné à 40% d’un montant maximum de 40 000 € HT ; le second portant sur la sécurisation des abords de l’école Hélène Boucher subventionné à 25% d’un montant maximum de 115 000 € HT).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents (10 vois pour, 1 voix contre – Monsieur Mériguet parce que le Conseil municipal a été mis devant le fait accompli) :
Décide d’approuver le projet d’étude proposé par le bureau d’études SODEREF, situé à Chartres, dont le montant global est estimé à 132 510,50 € HT, soit 158 495,15 € TTC. Ce projet se décompose en deux parties :
aménagements sur la RD 18 (subvention du Conseil Général à 40 %) pour un montant de 36 841,50 € HT, soit 44 062,43 € TTC. aménagements sur les voies communales aux abords de l’école (subvention du Conseil Général à 25 %) pour un montant de 95 680,00 € HT, soit 114 433,72 € TTC, comprenant les frais de maîtrise d’œuvre et de géomètre.
De solliciter à cet effet, deux subventions du Conseil Général d’Eure et Loir au titre du Fonds d’Aide aux Communes. Le Plan de financement de cette opération s’établit comme suit :
Subvention Conseil Général FDAIC
(25 % d’un montant maximum de 115 000 € HT)) 23 920,00 €
Subvention Conseil Général FDAIC
(40 % d’un montant maximum de 40 000 € HT 14 736,60 €
Subvention de l’Etat DETR
(20 % du montant total HT) 26 504,30 €
Autofinancement communal par l’emprunt 93 334,25 €
TOTAL 158 495,15 €
De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les pièces afférentes à ce dossier.
Ces travaux commenceront après réception de la lettre déclarant le dossier complet ou l’arrêté attributif de subvention et seront prévus au budget primitif 2012.
Madame Allal souhaite que des modifications soient apportées au projet.
Réfection de bordures de caniveaux rue de Gallardon.
Réf. 2012/01/05
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite aux violents orages survenus en 2011, il convient de modifier les bordures de caniveaux situées rue de Gallardon du n° 35 au n° 41.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
De prévoir au budget 2012 la somme de 6 252,74 € HT, soit 7 478,28 € TTC portant sur la modification des entrées de bateaux rue de Gallardon (n° 35 au n° 41). D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dosser.
Aire de jeux Tranche 2 – Demande de subvention 2012 auprès du FDAIC.
Réf. 2012/01/06
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Mériguet, en charge du dossier qui expose au Conseil municipal le projet de poursuivre l’aménagement de l’aire de jeux sur Yermenonville par l’installation d’un jeu pour les enfants de 3 à 12 ans et par la pose de gravillons sur le sol.
Après avoir examiné le projet et en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
Décide d’approuver le projet d’aménagement de l’aire de jeux – tranche 2 – dont le montant estimatif s’élève à 17 393,90 € HT, soit 20 803,10 € TTC ; De solliciter à cet effet une subvention auprès du Conseil Général d’Eure et Loir au titre du Fonds Départemental d’Aides aux Communes (FDAIC). Le plan de financement de cette opération s’établit comme suit : Subvention Département FDAIC (50%) 7 500,00 € Subvention Contrat Régional : (20%) 3 478,00 € Autofinancement communal : 9 825,10 €
Total 20 803,10 € TTC
De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les pièces afférentes à ce dossier.
Cette somme sera mandatée à l’article 2128 de la section d’investissement du budget communal 2012.
Monsieur Mériguet indique que la réception des travaux pour la tranche 1 a été refusée en raison de différentes anomalies liées à la sécurité des jeux. Une seconde réception des travaux a eu lieu le 6 janvier 2012 avec des réserves. Madame Allal pense que la réception des travaux aurait due être refusée une seconde fois.
Aire de jeux Tranche 2 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre.
Réf. 2012/01/07
Après en avoir débattu, les membres du Conseil municipal, à la demande du SIPAC, acceptent les modifications apportées à la délibération n° 2011/05/56 portant sur la demande de subvention auprès du Conseil régional du Centre, à savoir :
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal le projet de création d’une aire de jeux sur Yermenonville. Ce projet comprendrait plusieurs jeux pour les enfants de 3 à 12 ans, une table, deux bancs, une poubelle, la pose d’une clôture, et la pose de gravillons sur le sol.
Après avoir examiné le projet et en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
Décide d’approuver le projet d’aménagement de l’aire de jeux dont le montant s’élève à € 33 226,75 HT, soit 39 739,19 € TTC ;
De solliciter à cet effet une subvention auprès du Conseil Régional du Centre au titre du contrat de Pays chartrain. Le plan de financement de cette opération s’établit comme suit :
Subvention Contrat régional : (20%) 6 600,00 € Subvention Département FDAIC (50%) 15 000,00 € Autofinancement : 18 139,19 €
Total 39 739,19 €
De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les pièces afférentes à ce dossier.
Cette somme sera mandatée à l’article 2128 de la section d’investissement du budget communal 2012.
Syndicat Départemental d’Energie 28 – adhésion à la compétence optionnelle « éclairage public ».
Réf. 2012/01/08
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Antongiorgi qui expose aux membres du conseil municipal que l’éclairage public figure parmi les compétences optionnelles que le Syndicat Départemental d’Energies peut exercer à la demande d’une commune. La commune est propriétaire du réseau électrique mais elle ne peut pas intervenir directement dessus. Aujourd’hui, le SDE fait appel au nom des communes à une société habilitée. A l’avenir, le SDE ne peut plus passer de marché pour les communes sans transfert de compétences. Il propose donc aujourd’hui de transférer la compétence « éclairage public » au SDE.
Dans le cas où cette compétence est effectivement confiée au SDE 28, celui-ci a pour mission d’assurer l’exécution et le suivi des projets décidés par la commune, ainsi que la maintenance et le contrôle régulier des installations. De même, le SDE 28 s’engage à apporter à la collectivité conseil et assistance, à recenser les ouvrages (points lumineux, armoires de commande…) et à les reporter sur son système d’information géographique Infogéo (lequel est mis à disposition de la commune), à émettre des avis techniques sur les projets des lotisseurs, à gérer les Demandes de Renseignements (DR) et les Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT) et enfin à concevoir un rapport annuel d’exploitation pour chaque commune concernée.
Départ de Monsieur Destouches à 22 h 40.
Compte tenu de la durée des contrats à conclure avec les entreprises prestataires, il est précisé qu’en optant pour ce choix la commune s’engage pour une période de 4 années, et que ce service ne concerne pas la gestion des feux de signalisation, la mise en valeur du patrimoine par la lumière, les illuminations temporaires ou l’éclairage des installations sportives.
Sur le plan financier, les interventions du syndicat reposent sur un partenariat avec la commune pour ce qui concerne les investissements (taux d’aide supérieur à celui pratiqué en cas d’absence de transfert), et sur une contribution annuelle des communes pour la partie maintenance et contrôle des installations.
Monsieur Antongiorgi précise que cette contribution est de 19 € par point lumineux, soit un coût de 1 634€ pour la commune.
En conséquence, après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
approuve le règlement relatif aux conditions d’exercice de la compétence « éclairage public » par le SDE 28, et décide d’adhérer à la date du 1er janvier 2013 et pour une période de 4 années à la compétence optionnelle « éclairage public », laquelle recouvre les investissements et la maintenance des installations, prend acte que la signature d’un constat contradictoire avec le SDE 28 portant sur l’état des installations emportera transfert effectif de la compétence et instauration du service, donne son accord à la mise à disposition des installations de la commune au SDE 28 pour la durée de son adhésion, opte pour le service de niveau 1 s’agissant de la maintenance et du contrôle des installations d’éclairage public, s’engage à inscrire chaque année les crédits nécessaires au paiement de la contribution à verser au SDE 28, autorise Monsieur le Maire à signer tous documents à intervenir dans ce cadre et notamment le procès-verbal de mise à disposition des ouvrages.
Fonds de péréquation 2012.
Réf. 2012/01/09
Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à solliciter le Fonds Départemental de Péréquation pour les travaux et acquisitions réalisés pendant l’année 2012 et réglés au titre de la section investissement du budget communal et du budget assainissement.
Indemnité du receveur pour 2011.
Réf. 2012/01/10
VU le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982, précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
VU l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,
VU le courrier de Monsieur Napiot, Trésorier de Maintenon, en date du 6 décembre 2011 demandant au Conseil municipal de se prononcer sur l’indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux.
VU l’état liquidatif joint à ce courrier faisant référence à un taux de l’indemnité de conseil d’un montant de 355,84 € brut, soit 324,69 € net.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal rejette à l’unanimité la demande de Monsieur Napiot.
Monsieur Martin fait part de la nomination de Monsieur Patrick Chevallier en remplacement de Monsieur Patrick Napiot, appelé à d’autres fonctions dans le département des Yvelines.
Achat d’un aspirateur pour la commune.
Réf. 2012/01/11
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal qu’il convient de remplacer l’aspirateur de la mairie, tombé en panne ce jour.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
décide de prévoir la somme de 500 € TTC pour le remplacement de l’aspirateur. Compte tenu du caractère durable de l’achat, cette somme sera mandatée à l’article 2188 de la section d’investissement du budget communal 2012. autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Compte rendu des Syndicats et des Commissions.
SIVOM
Monsieur Tonnellier rapporte que 152 personnes ont assisté à la séance de cinéma offerte par le SIVOM. Tout le monde a apprécié le dessin animé qui était très drôle.
Il ajoute qu’un agent a été embauché pour l’entretien de la station d’épuration. Un nouvel emploi du temps des agents de Houx et de Yermenonville va être mis à jour pour tenir compte de ce changement. Pendant les congés de l’agent du SIVOM, le travail est effectué pour les 2/3 par Houx et pour 1/3 par Yermenonville.
Questions et affaires diverses.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.
Monsieur le Maire indique que les dernières analyses de l’eau potable en date du 14 novembre 2011 prélevée à Boigneville sont conformes aux exigences de qualité en vigueur pour l’ensemble des paramètres mesurés, malgré la la présence de trichloroéthylène et de trichlorofluorométhane mais à des concentrations inférieures aux valeurs guide fixées par les agences d’expertises internationales.
Parcelles de terrain
Monsieur le Maire indique que les propriétaires des parcelles A 89 et A 825 ont donné leur accord pour la vente de leur parcelle à la commune. Il ajoute qu’il va prendre rendez-vous avec un notaire pour finaliser ces deux opérations financières ainsi que la vente pour un euro symbolique du terrain de tennis.
« Découverte d’un village de Beauce »
Monsieur Martin donne lecture d’un courrier de l’association Terre de Beauce sollicitant la commune pour l’opération « Découverte d’un village de Beauce ». Après en avoir débattu, le Conseil municipal donne son accord pour l’organisation de cette manifestation.
Monsieur Tonnellier indique que des plots en béton ont été installés sur le trottoir rue de l’Arsenal.
Madame Allal souhaiterait que désormais, tous les points comportant des données chiffrées abordés en Conseil municipal soient présentés sur vidéo projecteur, ceci dans le but d’avoir une meilleure compréhension des dossiers.
Séance levée à 23h45
INFORMATIONS GENERALES
En cette période de froid, n’oubliez pas de vérifier régulièrement la consommation de votre compteur d’eau. Pour éviter les fuites d’eau dues au gel, pensez à protéger votre compteur.
PLANTATION DE HAIES
La commune recherche des volontaires, pour poursuivre la plantation de haies dans la plaine. Rendez-vous le samedi 11 février 2012 à 9 h 00 au Chemin Creux (Boigneville).
AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE
Ouverture les samedis matin : 28 janvier – 11 et 25 février – 10 et 24 mars 2012.
BIBLIOTHEQUE
Horaires d’ouverture : le mardi de 16 h 45 à 18 h 30 – le samedi de 11 h à 12 h 30.
L’heure du conte : pour les enfants de 3 à 7 ans.
Le samedi de 11 h à 11 h 30 dans la salle de la mairie : 4 février 2012 et 10 mars 2012.
L’atelier chants : chansons, danses, improvisations dans la joie créative pour les enfants de 4 à 6 ans.
Le samedi de 11 h à 12 h 00 dans la salle de la mairie : 18 février et 17 mars 2012.
LES CHŒURS D’HOUX
Madame Cramoisan, professeur de musique (piano), va dorénavant diriger la chorale des Chœurs d’Houx. Les répétitions se dérouleront comme d’habitude le mercredi soir de 20 h 30 à 22 h 00 à la mairie de Yeremnonville.
Si vous aimez chanter, venez nous rejoindre !
(la cotisation annuelle est de 20 €).
LES AMIS DU CHATEAU Pour le 5è FESTIVAL DE MUSIQUE et DANSES DU MONDE nous recevons 180 artistes : Bolivie, Paraguay, Trinidad et Tobago, Yakoutie, Georgie, Sumatra, le 27, 28 et 29 juillet 2012 Vous souhaitez accueillir des artistes pour les 3 nuits et les petits déjeuners. Une entrée pour les 3 spectacles sera offerte par personne hébergée. L’hébergement dans les familles est un moment d’échange et de plaisir pour tous. Contactez-nous au 06 89 92 55 55 ou par courrier : Les Amis du Château de Maintenon Cour Saint Nicolas 28130 MAINTENON Des informations sont également disponibles sur notre site : www.amisduchateaudemaintenon.fr
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 9 JANVIER 2012 Présents : MM., Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, M. Destouches (départ à 22 h 40), Mme Menini, M Tonnellier, Mmes Allal, Antongiorgi. Absents excusés :, Mme Moulin, M. Mabrouk (pouvoir à M. Antongiorgi), M. Corbonnois (pouvoir à M. Mériguet). Absent : M. Montes. Secrétaire de séance : Monsieur Delarue.
Délibérations du n° 2012/01/01 au n° 2012/01/11.
NOM FONCTION SIGNATURE MARTIN Bernard Maire DELARUE Thierry 1er Adjoint au Maire ANTONGIORGI Michel 2ème Adjoint au Maire MERIGUET Christian 3ème Adjoint au Maire DESTOUCHES Xavier 4ème Adjoint au Maire VILLAIN Christophe Conseiller MOULIN Lydie Conseillère MENINI Irène Conseillère TONNELLIER Daniel Conseiller MONTES Manuel Conseiller ALLAL Sylvie Conseillère ANTONGIORGI Nicole Conseillère MABROUK Michel Conseiller Pouvoir à M. Antongiorgi CORBONNOIS Sylvain Conseiller Pouvoir à M. Mériguet
Conseil municipal du 9 janvier 2012 Page 7/7