Transcription
L’an deux mil dix, le huit novembre à 20 h 30, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard MARTIN, Maire.
Présents : MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Destouches, Mme Menini, M. Tonnellier, Mme Antongiorgi, M. Mabrouk.
Absents : M. Mériguet (pouvoir à Mme Menini), M. Villain, Mme Moulin, M. Chantepie (pouvoir à M.Antongiorgi), M. Montes, Mme Allal, M. Corbonnois (pouvoir à M. Mabrouk).
Secrétaire de séance : Monsieur Xavier Destouches.
Approbation du compte rendu du 8 octobre 2010.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal s’ils ont des questions ou des remarques à formuler sur le compte rendu du 8 octobre 2010. Aucune question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare que le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Renouvellement de la ligne de trésorerie.
VU le Code des Collectivités Territoriales,
Considérant le besoin prévisionnel de trésorerie pour l’année 2010 en attente du versement des subventions concernant les travaux d’assainissement de la tranche du hameau de Boigneville,
Considérant que les crédits de trésorerie, consentis par des établissements bancaires ne concourent pas à l’équilibre du budget mais à celui de sa trésorerie,
Le Conseil municipal à l’unanimité
Autorise Monsieur le Maire à reconduire la ligne de trésorerie interactive de 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Loire-Centre pour une durée de 12 mois, au taux variable EURIBOR + marge de 0.62% ; Charge Monsieur le Maire de signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Fourniture et pose d’une lanterne d’éclairage public rue de l’église.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal qu’en vue de sécuriser la circulation des piétons et des véhicules rue de l’église, il convient de procéder à l’extension du réseau d’éclairage public face au 27 rue de l’église.
Le Conseil municipal (10 voix pour – 1 abstention)
Décide de procéder à l’extension du réseau d’éclairage public face au 27 rue de l’église par la fourniture et la pose d’une lanterne, Décide de retenir le devis de la Société DHENIN pour un montant de 420 € HT, soit 502.32 € TTC ; Charge Monsieur le Maire de demander une subvention au Syndicat Départemental d’Energie d’Eure et Loir. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Le montant de ces travaux est mandaté à l’article 21534 de la section d’investissement du budget communal 2010.
Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energie d’Eure et Loir.
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Antongiorgi, délégué au Syndicat Départemental d’Energie d’Eure et Loir, qui rappelle aux membres du Conseil municipal que le syndicat accorde des subventions pour les travaux d’amélioration de l’éclairage public. Il propose de faire la demande pour les travaux de mise en sécurité du passage pour piétons devant la Mairie réalisés par la Société Dhenin pour un montant de 420 € HT, soit 502,32 € TTC.
Après débat, le Conseil municipal à l’unanimité :
Charge Monsieur le Maire de demander une subvention au Syndicat Départemental d’Energie d’Eure et Loir pour les travaux de mise en sécurité du passage pour piétons situé devant la Mairie. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Renouvellement du contrat Segilog.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le contrat d’acquisition de logiciels passé entre la Société Ségilog et la commune arrive à expiration le 31 octobre 2010 et qu’il convient de le renouveler à compter du 1er novembre 2010 pour une durée de trois ans. Cette Société a pour objet la vente de matériel informatique, la conception et la mise à disposition de logiciels, la maintenance de ces logiciels et la formation du personnel à leur utilisation.
Le montant total de ce contrat pour les trois années s’élève à la somme de 5 535,00 € HT, répartie comme suit :
4 981,50 € correspondant à un versement « cession du droit d’utilisation des logiciels » pour un montant annuel de 1 660,50 € HT 553,50 € HT, correspondant à un versement « maintenance, formation » pour un montant annuel de 184,50 € HT.
Après débat, le Conseil Municipal à l’unanimité :
Approuve le renouvellement de ce contrat pour 3 ans pour un montant total de 5 535,00 € HT, réparti comme suit :
Versement annuel « cession du droit d’utilisation des logiciels » : 1 660,50 € HT. Cette somme est mandatée à l’article 205 de la section investissement du budget de la commune. Versement annuel « maintenance, formation » : 184,50 € HT.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Assainissement : travaux de raccordement rue de l’église.
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de réaliser des travaux de raccordement au réseau d’assainissement collectif rue de l’église suite à la construction d’une maison individuelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
Décide de réaliser les travaux pour un montant de 885,69 € TTC. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Cette somme sera mandatée à l’article 21532, en dépenses d’investissement du budget assainissement 2010.
Comptes rendus des Syndicats et des Commissions Communales.
CCTV de Maintenon :
Monsieur le Maire fait part des nominations des nouveaux délégués communautaires de la commune qui ont eu lieu lors du dernier conseil communautaire :
Bureau de la CCTV de Maintenon : Bernard Martin et Thierry Delarue
SCOT : titulaires : Bernard Martin et Michel Antongiorgi – suppléant : Sylvain Corbonnois.
Syndicat de la Basse Voise : Titulaire : Michel Antongiorgi
Commission « Culture et Loisirs » : Michel Antongiorgi
Commission « Finances » : Thierry Delarue
Commission « Sports » : Xavier Destouches
Commission « Services à la population » : Xavier Destouches
Commission « Appel d’Offres » : suppléant : Thierry Delarue
Commission « Développement économique » : Bernard MARTIN
SIVOM :
Monsieur Tonnelier indique que la balade du Père Noël aura lieu le samedi 11 décembre 2010 de 17 h à 18 h 30 et non pas le samedi 18 décembre 2010 comme il était prévu initialement.
Commission Travaux :
Monsieur le Maire indique que la Commission a retenu le devis de la Sté Croullebois de Soulaires pour la fabrication et la pose de volets au logement communal de La Poste pour un montant de 1 847,60 € TTC.
Questions diverses.
Aucune question diverse.
Séance levée à 21 h 30
INFORMATIONS DIVERSES
MARCHE DE NOEL
Un marché de Noël aura lieu le dimanche 5 décembre 2010 de 10 h à 19 h dans la salle du Conseil de la Mairie.
Beaucoup d’idées cadeaux pour les fêtes !
Elodie vous enchantera avec ses encadrements et son scrapbooking. Line vous invitera à participer à son atelier « massage bien-être » formule découverte : 10 min de massage gratuit pour votre dos ou votre tête. Rita vous séduira avec sa peinture sur porcelaine et ses cartes postales. Murielle vous surprendra avec ses cartes en trois dimensions : kirigami, (vente au profit de la coopérative ». Vous pourrez également acheter un sapin ou une couronne et découvrir une exposition de peinture…
Venez nombreux ! Boissons chaudes et gâteaux seront de la fête !
BALADE DU PERE NOEL
La balade du Père Noël aura lieu le samedi 11 décembre 2010. Rendez-vous dès 17 h 00 devant l’école Hélène Boucher pour la remise des lampions. Le départ est prévu à 17 h 30 vers la salle socio culturelle de Houx. Un vin chaud et un gouter seront offerts par le SIVOM.
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
Les personnes qui désirent s’inscrire sur les listes électorales peuvent se présenter en mairie aux heures de permanences avant le 31 décembre 2010. Se munir d’une carte d’identité et d’un justificatif de domicile.
C. C. A. S.
Les membres du CCAS reçoivent sur rendez-vous les personnes qui souhaitent connaître les procédures à suivre concernant les différentes aides sociales auxquelles elles peuvent prétendre. N’hésitez pas à prendre rendez-vous au secrétariat de la Mairie (02 37 32 32 14 ou mairie-yermenonville@wanadoo.fr).
AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE
Horaires et jours d’ouverture : du Mardi au Vendredi de 8 h 45 à 12 h 30 – Samedis 4 et 18 décembre 2010.
BIBLIOTHEQUE
Heures d’ouverture :
le mardi de 16 h 45 à 18 h 30 – le samedi de 11 h à 12 h 30
« L’Heure du Conte »
La prochaine heure du conte, pour les enfants de 3 à 7 ans, aura lieu dans la salle de la Mairie.
le samedi 4 décembre 2010 de 11 h à 11 h 30
PERMANENCES DE LA MAIRIE
Les jours et horaires des permanences de la Mairie ont changés.
Le lundi de 9 h à 10 h 30 Le mardi de 18 h à 19 h 30 Le jeudi de 18 h à 19 h.
Le Maire, Bernard MARTIN Le Secrétaire de séance, Xavier DESTOUCHES Les Membres Du Conseil muncipal
Page 4/4 Conseil Municipal du 8 novembre 2010