Transcription
L’an deux mil treize, le vingt neuf avril à 20 h 00, le Conseil municipal s’est réuni en lieu et séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard MARTIN, Maire.
Présents : MM. Martin, Delarue, Antongiorgi, Mériguet, Destouches, Mme Menini, MM. Tonnellier, Montes, Mmes Allal (arrivée à 20 h 50), Antongiorgi, MM. Mabrouk, Corbonnois.
Absents excusés : Mme Moulin (pouvoir à M. Destouches), M.Corbonnois (pouvoir à Mme Menini), Mme Allal (pouvoir à M. Mériguet).
Secrétaire de séance : Mme Antongiorgi.
Réfection des bordures de caniveaux rue de l’Eglise.
Réf. : 2013/04/41
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de retenir la proposition de la SARL LEROY Benoit pour un montant de 2 594,36 € TTC.
Raccordement à l’assainissement collectif d’une maison neuve rue du Manoir.
Réf. 2013/04/42
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de retenir la proposition de la SARL LEROY Benoit pour un montant de 1 420,51 € TTC.
SCOT : arrêt du projet du SCOT.
Réf. 2013/04/43
Après débat, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents, décide d’émettre un avis favorable au projet du SCOT du Canton de Maintenon.
PLU de Mévoisins : arrêt du projet du PLU.
Réf. 2013/04/44
Après débat, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents, décide d’émettre un avis favorable au projet du PLU de Mévoisins.
PLU : Bilan de la concertation.
Réf. 2013/04/45
Après en avoir débattu, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents, approuve le bilan de la concertation réalisé dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune.
PLU : arrêt du projet.
Réf. 2013/04/46
Après en avoir débattu, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents, arrête le projet de Plan Local d’urbanisme de la commune.
Questions et affaires diverses.
Madame Allal demande si le courrier concernant la surveillance des enfants de Houx en attente du car a été fait. Un courrier sera envoyé. Monsieur le Maire donne lecture d’une mise au point qu’il estime nécessaire en réponse aux deux courriers signés par quelques conseillers qui ont été envoyés, l’un à Monsieur le Préfet d’Eure et Loir, l’autre à Madame la Directrice du regroupement pédagogique de Houx-Yermenonville et aux parents d’élèves (textes ci-joint).
Compte rendu des Syndicats et des Commissions.
Aucun compte rendu de Syndicats et de Commissions.
Séance levée à 21 h40
Le Maire,
Bernard MARTIN